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Marques déposées par monsieur François Charles
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La Boutonnière en France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Boutonnière en France
M. François Charles

Numéro de dépôt :
4322975
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2026
La Boutonnière en France de François Charles

Présentation de la marque La Boutonnière en France

Déposée le 16 décembre 2016 par monsieur François Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Boutonnière en France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est monsieur François Charles domicilié(e) 20 rue de l'angle - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Charles domicilié(e) 20 RUE de l'angle - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque La Boutonnière en France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Boutonnière en France arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.


M. François Charles - 20 rue de l'angle - 67000 - STRASBOURG - France


M. François Charles - 20 RUE de l'angle - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Boutons ; épingles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; attaches pour vêtements ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.